Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 20 février
Est - il nécessaire de rappeler que le conseil municipal est public et que tout le monde y est convié.
L'orientation budgétaire donne une idée sur la façon dont la ville dépense l'argent public, et il semblerait que Monsieur le Maire souhaite proposer une augmentation de la fiscalité locale !
Jeunesse et Vie Scolaire
1. Action en faveur du secteur scolaire - RASED - demande de subvention au Conseil Général
2. Collège de l'Orbellière - échanges linguistiques - attribution d'une subvention - décision
Démocratie participative et Développement durable
3. Association "Comité 21" - adhésion de la commune - décision
Foncier - Travaux - Informatique
4. Clos de Brunette - Emplacement réservé n°59 - Acquisition sur mise en demeure de la parcelle BW 554 - approbation et autorisation de signer
5. Petit Clos de la Croix Breton - Emplacements réservés D et N° 17 - Acquisition sur mise en demeure des parcelles BT 115, BT 125, BT 733 - Approbation et autorisation de signer
6. Route d'Ardon - Mise à l'alignement - Acquisition de la parcelle BO 629P - Approbation et autorisation de signer
7. Route d'Ardon - Mise à l'alignement - Acquisition de la parcelle BO 812p - Approbation et autorisation de signer
8. Route d'Ardon - Mise à l'alignement - Acquisition des parcelles BP 874 et BO 745 - Approbation et autorisation de signer
9. Route d'Ardon - Mise à l'alignement - Acquisition des parcelles CI 525p et CI 74p - Approbation et autorisation de signer
10. Aménagement du parc public du Larry - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signer l'avenant
11. Réalisation de carrefours giratoires - Approbation du dossier de consultation des entreprises - lancement d'une procédure adaptée - autorisation de signer le marché
Finances et Moyens Généraux
12. Budget principal et budget annexe des Aulnaies - débat sur les orientations budgétaires
13. Fiscalité directe locale . Vote des taux pour 2009
Administration générale
14. Titres d'identité et de voyage - stations d'enregistrement - convention avec le Préfet - approbation et autorisation de signer
15. Décisions du maire - information
Communications diverses
Questions des Conseillers Municipaux
L’AgglO – Travaux des commissions – Information
Point sur les travaux du C.C.A.S.
L'orientation budgétaire donne une idée sur la façon dont la ville dépense l'argent public, et il semblerait que Monsieur le Maire souhaite proposer une augmentation de la fiscalité locale !
Jeunesse et Vie Scolaire
1. Action en faveur du secteur scolaire - RASED - demande de subvention au Conseil Général
2. Collège de l'Orbellière - échanges linguistiques - attribution d'une subvention - décision
Démocratie participative et Développement durable
3. Association "Comité 21" - adhésion de la commune - décision
Foncier - Travaux - Informatique
4. Clos de Brunette - Emplacement réservé n°59 - Acquisition sur mise en demeure de la parcelle BW 554 - approbation et autorisation de signer
5. Petit Clos de la Croix Breton - Emplacements réservés D et N° 17 - Acquisition sur mise en demeure des parcelles BT 115, BT 125, BT 733 - Approbation et autorisation de signer
6. Route d'Ardon - Mise à l'alignement - Acquisition de la parcelle BO 629P - Approbation et autorisation de signer
7. Route d'Ardon - Mise à l'alignement - Acquisition de la parcelle BO 812p - Approbation et autorisation de signer
8. Route d'Ardon - Mise à l'alignement - Acquisition des parcelles BP 874 et BO 745 - Approbation et autorisation de signer
9. Route d'Ardon - Mise à l'alignement - Acquisition des parcelles CI 525p et CI 74p - Approbation et autorisation de signer
10. Aménagement du parc public du Larry - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signer l'avenant
11. Réalisation de carrefours giratoires - Approbation du dossier de consultation des entreprises - lancement d'une procédure adaptée - autorisation de signer le marché
Finances et Moyens Généraux
12. Budget principal et budget annexe des Aulnaies - débat sur les orientations budgétaires
13. Fiscalité directe locale . Vote des taux pour 2009
Administration générale
14. Titres d'identité et de voyage - stations d'enregistrement - convention avec le Préfet - approbation et autorisation de signer
15. Décisions du maire - information
Communications diverses
Questions des Conseillers Municipaux
L’AgglO – Travaux des commissions – Information
Point sur les travaux du C.C.A.S.