Conseil municipal du 17 avril 2009 - Ordre du jour

Enfin disponible, aujourd'hui, sur le site de la Ville, voici l'ordre du jour du Conseil Municipal de ce soir:

  Action sociale et Solidarité

Association "Le Levain" - Revalorisation de la participation financière - Décision


 Sports

Comité Départemental de Sport Adapté - Frais de déplacement - Attribution de subvention

Piscine couverte - Mode de gestion - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis

 Foncier - Travaux - Informatique

Clos de la Vallée - Réalisation d'un itinéraire cyclable - Acquisition de la parcelle BR 976 - Approbation et autorisation de signer

Route d'Ardon - Elargissement - Acquisition de la parcelle CI 524p - Approbation et autorisation de signer

Le Petit Clos de la Croix Breton - Echange sans soulte de parcelles - Approbation et Autorisation de signer

ZAC des Aulnaies - Vente des parcelles BD 780 et BD 782 - Approbation et autorisation de signer

Biens vacants et sans maître - clos de la Jarry - parcelles BK 29 et 30 - décision


 Finances et Moyens Généraux

SA HLM Batir Centre - réaménagement de la dette - garantie d'emprunt - modification

Liste des marchés publics conclus en 2008 - Information


 Ressources Humaines

Tableau des effectifs - Modifications - Approbation


 Administration générale

Vacations funéraires - fixation du taux pour 2009 - avis

Décisions du Maire - information


 Communications diverses

Questions des Conseillers Municipaux

L’AgglO – Travaux des commissions – Information
Point sur les travaux du C.C.A.S


L’AgglO – Travaux des commissions – Information
Point sur les travaux du C.C.A.S.