Conseil municipal juillet 2008 - Ordre du jour
prochain conseil municipal : vendredi 25 juillet à 20h30 
Ordre du jour 1. Approbation du réglement intérieur
2. Correspondant de sécurité civile - Désignation
Coopération intercommunale
3. Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire - Compte-rendu annuel d'activité pour 2007 - Information
Action sociale et Solidarité
4. Etablissements de Petite Enfance et Relais Assistants Maternels - Règlement de fonctionnement - Approbation
5. Prestation de service Relais Assistantes Maternelles - Mutualité Sociale Agricole - Convention - Approbation et autorisation de signer
6. Association "Le Levain" - Participation financière de la commune - Actualisation - Décision
Jeunesse et Vie Scolaire
7. Lycée Françoise Dolto - Frais de transports - Subvention exceptionnelle - Attribution
Sports
8. Association USM Olivet Boules Lyonnaises - Frais de déplacement - Subvention exceptionnelle - Attribution
9. Domaine du Donjon - Règlement spécifique d'utilisation des équipements - Règlement intérieur - Modification
Affaires culturelles
10. Association Mozart Val de Loire - Concert - Subvention exceptionnelle - Attribution
Démocratie participative et Développement durable
11. Protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique.
Développement urbain et économique
12. Service de distribution d'eau potable - Délégation de service public - Compte-rendu annuel à la collectivité pour 2007 - Information
13. Camping municipal - Délégation de service public 2006-2009 - Avenant n°2 à la convention - Approbation et autorisation de signer
14.Camping Municipal - Délégation de Service Public - Approbation du projet de convention - Lancement de la procédure de consultation
Foncier - Travaux
15. Aménagement de déversoirs sur le Loiret - Maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 - approbation et autorisation de signer
16. Aménagement de déversoirs sur le Loiret - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Lancement d'appel d'offres - Autorisation de signer le marché
17. Clos de la Vallée - Mise en demeure d'acquérir la parcelle BS 145 - Approbation et autorisation de signer
18.Création d'une chambre funéraire - Enquête publique - Avis du conseil municipal
Ressources Humaines
19. Personnel communal - Reversement de produit - Autorisation
20. Personnel communal - Comité Technique Paritaire - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Composition
21. Tableau des effectifs - Modifications - Approbations
Finances et Moyens Généraux
22. Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles - Institution
23. Birmanie - Catastrophe naturelle - Attribution d'une subvention de solidarité
24. Taxe municipale sur l'électricité - Vote du taux
Communications diverses
Décisions du Maire - Information
Questions des Conseillers Municipaux
L’AgglO – Travaux des commissions – Information
Point sur les travaux du C.C.A.S.