Ordre du jour
Développement urbain et économique
1. Parc du Larry - Compte rendu annuel à la collectivité pour 2007 - Approbation
2. Zac du Larry - Compte rendu annuel à la collectivité pour 2007 - Approbation
3.Place Jean Monnet - Compte rendu annuel à la collectivité pour 2007 - Approbation
4. Société Foncière Habitat et Humanisme - Attribution d'une subvention - Approbation et autorisation de signer
5. Camping municipal - Construction d'un nouveau bâtiment de sanitaires - Demande de subventions - Approbation et autorisation de signer
Foncier - Travaux
6. Bilan des opérations foncières pour 2007 - Information
7. Clos Désert – Acquisition de terrain par préemption - Approbation et autorisation de signer
8. Yvremont - Vente d'un terrain - Approbation et autorisation de signer
9. Rue des Plaisses - Mise à l'alignement - Acquisition de la parcelle CE 596 - Approbation et autorisation de signer
10. Rue des Plaisses - Mise à l'alignement - Acquisition des parcelles CE411, 412 et 408 - Approbation et autorisation de signer
11. ZAC du Larry - Rétrocession de voirie par la SEMDO - Intégration dans le domaine public de la commune - Autorisation de signer
12. Rue Flandres Dunkerque - SCI G2M - Acquisition de terrain pour voirie - Approbation et autorisation de signer
13. Rue Flandres Dunkerque - Convention d'autorisation des travaux et de gestion ultérieure des ouvrages - Approbation et autorisation de signer
Conseil Municipal
14. Indemnités de fonctions - Fixation du montant global - Répartition et date de mise en oeuvre - Décision
Finances et Moyens Généraux
15. Budget principal - Compte de gestion du Trésorier 2007 - Approbation
16. Budget du camping - Compte de gestion du Trésorier 2007 - Approbation
17. Budget des Aulnaies - Compte de gestion du Trésorier 2007 - Approbation
18. Budget principal et budgets annexes - Vote des comptes administratifs - Désignation du président de séance
19. Budget principal - Compte administratif 2007 - Approbation
20. Budget annexe du camping - Compte administratif 2007 - Approbation
21. Budget annexe des Aulnaies - Compte administratif 2007 - Approbation
22. Budget principal - Constitution d'une provision
23. Receveur municipal - Indemnité de conseil - Fixation du taux
Action sociale et Solidarité
24. Prestation de service unique "Accueil Jeune Enfant de 0 à 4 ans" Conventions CAF Approbation et autorisation de signer
25. Prestation de service accueil temporaire "Accueil du Jeune Enfant de 4 à 6 ans" Conventions CAF Approbation et autorisation de signer
Sports
26. Association Le Réveil - Frais de déplacement - Attribution de subvention
27. Association Football Masculin - Tournoi national Benjamins - Attribution de subvention
Affaires culturelles
28. Centre Culturel d'Yvremont - Règlement intérieur - Approbation
29. Centre Culturel d'Yvremont - Création d'une caution - Décision et approbation du tarif
30. Association L'Orgue en Fête - Concert - Attribution d'une subvention
Ressources Humaines
31. Personnel communal - Régime indemnitaire - Modification
Communications diverses
Décisions du Maire - Information
Questions des Conseillers Municipaux
L’AgglO – Travaux des commissions – Information
Point sur les travaux du C.C.A.S.
