Municipalité

Jeudi 14 mai 2009 4 14 /05 /2009 11:50
La municipalité a toujours balayé d'un revers de main la possibilité d' un autre accès que la rue du Général de Gaulle vers St Hilaire, disant que ce n'était pas possible. Sauf que là, ils sont bien obligés et comme par miracle, cela devient faisable.!!

Travaux d'assainissement rue du Général de Gaulle

La communauté d'agglomération Orléans Val de Loire va procéder à des travaux de construction du réseau collectif d'assainissement rue du Général de Gaulle entre la rue du Fresne et le chemin du Caillou.

Ces travaux qui vont démarrer le 18 mai prochain pour une durée de 3 mois vont nécessiter la mise en place d'un itinéraire de déviation :

  Sens ouest / est : le trafic routier passera par les rues des Mauridets, de Quincaille, de la Trésorerie puis par la rue du Général de Gaulle

  Sens est / ouest : les véhicules emprunteront la rue de la Trésorerie, la rue des Chenats, la rue des Martinières et la rue du Haut Midi puis la route d'Olivet.

Pour les habitants des rues concernées, les accès aux propriétés seront maintenus en permanence, sauf en cas de force majeure.
Par Olivet Alternative 2008-2014 - Publié dans : Municipalité
Ecrire un commentaire - Voir les commentaires - Recommander
Vendredi 17 avril 2009 5 17 /04 /2009 10:00

Enfin disponible, aujourd'hui, sur le site de la Ville, voici l'ordre du jour du Conseil Municipal de ce soir:



  Action sociale et Solidarité

Association "Le Levain" - Revalorisation de la participation financière - Décision


 Sports

Comité Départemental de Sport Adapté - Frais de déplacement - Attribution de subvention

Piscine couverte - Mode de gestion - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis

 Foncier - Travaux - Informatique

Clos de la Vallée - Réalisation d'un itinéraire cyclable - Acquisition de la parcelle BR 976 - Approbation et autorisation de signer

Route d'Ardon - Elargissement - Acquisition de la parcelle CI 524p - Approbation et autorisation de signer

Le Petit Clos de la Croix Breton - Echange sans soulte de parcelles - Approbation et Autorisation de signer

ZAC des Aulnaies - Vente des parcelles BD 780 et BD 782 - Approbation et autorisation de signer

Biens vacants et sans maître - clos de la Jarry - parcelles BK 29 et 30 - décision


 Finances et Moyens Généraux

SA HLM Batir Centre - réaménagement de la dette - garantie d'emprunt - modification

Liste des marchés publics conclus en 2008 - Information


 Ressources Humaines

Tableau des effectifs - Modifications - Approbation


 Administration générale

Vacations funéraires - fixation du taux pour 2009 - avis

Décisions du Maire - information


 Communications diverses

Questions des Conseillers Municipaux

L’AgglO – Travaux des commissions – Information
Point sur les travaux du C.C.A.S


L’AgglO – Travaux des commissions – Information
Point sur les travaux du C.C.A.S.



 
Par Olivet Alternative 2008-2014 - Publié dans : Municipalité
Ecrire un commentaire - Voir les 2 commentaires - Recommander
Mercredi 1 avril 2009 3 01 /04 /2009 22:47

À la lecture, lundi, du "compte-rendu" du dernier Conseil Municipal olivetain dans le quotidien local, on y apprend qu'il a duré un peu plus de 5 heures ... Mais, on est en droit de se demander, si l'opposition était présente ?? ou aphone ? D'autant que les sujets traités étaient d'importance : vote du Compte Administratif 2008, du Budget 2009...

Rassurez-vous l'opposition n'avait pas déserté les rangs, alors pourquoi ses interventions n'ont-elles pas été relatées?

On reste sur sa faim et on espère la suite dans les prochains numéros... Car logiquement, un "compte-rendu" doit rendre compte, en toute impartialité, de ce qui s'est effectivement passé !
Par Olivet Alternative 2008-2014 - Publié dans : Municipalité
Ecrire un commentaire - Voir les 3 commentaires - Recommander
Mercredi 25 mars 2009 3 25 /03 /2009 07:22
 Ressources humaines

Tableau des effectifs - modification

Journée de solidarité - Conversion en heures de formation - Approbation

Restauration inter-entreprises - convention - information

 Finances et Moyens Généraux

Budget Principal - Compte de Gestion 2008 du Trésorier - Approbation

Budget annexe des Aulnaies - Compte de gestion 2008 du Trésorier - Approbation

Budget annexe du camping - Compte de gestion 2008 du Trésorier - Approbation

Budget principal et budget annexe - Vote des comptes administratifs 2008 - Désignation du Président de séance

Budget principal - Compte administratif 2008 - Approbation

Budget annexe des Aulnaies - Compte administratif 2008 - Approbation
Budget annexe du camping - Compte administratif 2008 - Approbation
Budget principal - Affectation du résultat 2008 - Décision

Budget principal - Budget primitif 2009 - Approbation

Budget annexe des Aulnaies - Budget primitif 2009 - Approbation

Budget principal - Constitution d'une provision

Constitution d'une provision pour risque de non recouvrement de recettes

Aménagement de l'avenue du Loiret - Gestion en AP-CP - Approbation
Commission locale de l'eau - Convention de participation financière au budget de fonctionnement pour 2009 - Approbation et autorisation de signer

Rue Saint Martin - travaux de voirie - fuite d'eau - remboursement des frais - décision


 Education et jeunesse

Fourniture de produits alimentaires - passation d'un marché - approbation du dossier de consultation des entreprises - lancement de l'appel d'offres - décision et autorisation de signer les marchés


  Communication

Travaux d'impression - dossier de consultation des entreprises - lancement de la procédure d'appel d'offres - signature des marchés - approbation et autorisation de signer


 Action sociale et Solidarité

Association " Artempo" - établissements de petite enfance - avenant 4 à la convention - approbation et autorisation de signer


  Affaires culturelles

Festival des Arts - Attribution de subventions

Maison des Jeunes et de la Culture - Convention de partenariat - Avenant à la convention - Approbation et autorisation de signer


 Foncier - Travaux - Informatique

Bilan des opérations foncières année 2008 - Information

Route d’Ardon - Application du plan d ‘alignement – Acquisition des parcelles BO 744 et 696 - Approbation et autorisation de signer

Route d’Ardon – Application du plan d ‘alignement – Acquisition des parcelles BO 259 et BO 260 - Approbation et autorisation de signer

Crèche de la Petite Motte - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Approbation et autorisation de signer

Groupement de commande de matériels informatiques et logiciels avec l'Agglo

Réalisation de carrefours giratoires - approbation du dossier de consultation des entreprises - lancement d'une procédure adaptée - Décision

Aménagement du parc public du Larry - marché de travaux - avenant 1 - modification - approbation et autorisation de signer


 Administration générale

Décisions du maire - information


 Communications diverses

Questions des Conseillers Municipaux

L’AgglO – Travaux des commissions – Information
Point sur les travaux du C.C.A.S.
Par Olivet Alternative 2008-2014 - Publié dans : Municipalité
Ecrire un commentaire - Voir les commentaires - Recommander
Mardi 17 mars 2009 2 17 /03 /2009 23:34
 
Nul besoin de dons de voyance pour deviner qu'une augmentation d'impôts était inévitable pour financer le projet phare de ce mandat : la piscine.
La surprise fut la date. Au bout de 11 mois de mandat seulement, l'équipe de M. Saury a entériné au cours du dernier Conseil Municipal de février la décision d'augmenter de +6 % la fiscalité locale.
L'opposition unie a voté contre cette hausse.
Il est vrai que dans le contexte économique actuel, il paraissait inopportun d'alourdir encore la charge pour les ménages. L'AgglO s'en était déjà chargée quelque temps auparavant (+4 %).
Il convient également de rappeler le vote de l'augmentation de la Taxe Municipale sur l'Electricité en juillet 2008 (passée de 3 % à 8 % de la facture).

Pour illustrer notre propos, prenons un ménage moyen olivetain habitant un logement de 90 m² avec deux enfants :
- en 2001, il payait 678 € d'impôts locaux.
- en 2009 il paiera 1224 €... Soit, 80 % d'augmentation.

Au final, le contribuable trouvera l'addition bien salée.

Pourtant, le Maire déclarait  au cours de ce même Conseil Municipal qu'il était plus courageux d'augmenter les impôts que d'accroître la dette. Or, on aura bien les deux. La dette est aujourd'hui à 17 millions d'euros. À la fin du mandat, en 2014, elle atteindrait 28 millions d'euros. Quel courage y a-t-il à laisser une dette d'une telle ampleur à nos enfants !
Par Olivet Alternative 2008-2014 - Publié dans : Municipalité
Ecrire un commentaire - Voir les 13 commentaires - Recommander
Mardi 17 mars 2009 2 17 /03 /2009 14:26

Quatre impôts alimentent traditionnellement le budget de la ville et permettent de financer les services et équipements publics mis en place sur notre commune.
Ce sont les impôts locaux (par différenciation des impôts nationaux tels celui sur le revenu). Il s’agit de la taxe d’habitation, de la taxe foncière sur les propriétés bâties, de celle sur les propriétés non bâties et de la taxe professionnelle.
Le produit de cette dernière n’est plus directement reversé à la commune mais à la Communauté d’Agglomération  qui reverse des dotations à la ville en compensation.
La ville ne prélève pas l’impôt.
La feuille d’imposition que vous recevez provient des services fiscaux de l’Etat.
La commune ne détermine que le taux d’imposition, c’est-à-dire la part de contribution demandée en fonction de l’évaluation de la valeur de votre logement.
Cette évaluation est faite par la Direction générale des impôts (ministère de l'Economie et des Finances) à partir du cadastre. Pour cette raison, l’impôt local dont vous devez vous acquitter peut varier d’une année sur l’autre .
Ces recettes fiscales sont complétées par quelques tarifs pour des prestations délivrées par la commune ainsi que par les différentes subvention que la ville obtient de ses partenaires.
 qui est redevable ?Toute personne physique qui occupe une habitation au 1er janvier de l’année sera redevable de cet impôt au mois de septembre de l’année suivante.

Lorsque vous recevez votre feuille d'imposition locale, elle vous paraît complexe. Explications.


La valeur locative cadastrale déterminée en 1970 par les services fiscaux de l’Etat correspond au loyer annuel théorique d’un immeuble. Depuis cette date, cette valeur a été soumise à des majorations et des actualisations, par le Parlement (Assemblée nationale et Sénat). Celles-ci sont censées tenir compte de l’érosion monétaire et de l’évolution des loyers. Les coefficients départementaux ont été actualisés en 1980. Les coefficients nationaux sont majorés chaque année depuis 1981. La valeur locative qui a servi de base à la taxe d’habitation de 2004 est majorée de 1,5% pour l’établissement de la taxe d’habitation de 2004 (par application d’un coefficient de 1,015). Pour la taxe d'habitation de 2005, la loi de finances (publiée au Journal officiel du 31 décembre 2004) prévoit une majoration de 1,8% (par application d’un coefficient de 1,018).

La valeur locative moyenne s’obtient en divisant le total des valeurs locatives - de l’année précédant l’imposition (soit 2003 pour 2004) - des locaux concernés par le nombre de ces locaux. Il suffit ensuite de multiplier la valeur obtenue par 1,015 (coefficient de majoration des valeurs locatives des propriétés bâties).

Deux types d’abattements réduisent la valeur locative des logements affectés à l’habitation principale du redevable (art. 1411 du Code général des impôts). Un abattement obligatoire pour charges de famille. Deux abattements facultatifs qui portent sur la base. L’un concerne tous les contribuables. L’autre est applicable seulement pour les personnes non imposables sur le revenu. Ces abattements sont calculés en fonction de la valeur locative moyenne des habitations situées dans le ressort de la collectivité concernée. Ces deux types d’abattements peuvent s’appliquer aux parts communale et départementale, après le vote des conseils municipaux et généraux. Chaque collectivité reste maîtresse des abattements sur la part de la taxe qui lui revient.

La base nette d’imposition est la valeur locative brute fixée par l’Etat, diminuée des abattements fixés par chaque collectivité territoriale (commune, département). Chaque base nette est multipliée par les taux déterminés par la commune et le département. Le total de ces cotisations, augmenté des frais de gestion et éventuellement du prélèvement sur la base d’imposition élevée donne la somme à payer par le contribuable.
Les frais de gestion de la fiscalité locale directe (art.1641 du Code général des impôts) sont perçus par l’Etat pour couvrir les dépenses des services qui établissent les impôts locaux et en assurent le recouvrement et le contentieux. Ils servent également à financer en partie les dégrèvements que l’Etat prend à sa charge pour le compte des collectivités locales (commune et département). L’Etat perçoit une somme égale à 8% des cotisations perçues au profit des collectivités territoriales, ramenée à 4,40% pour les locaux meublés affectés à l’habitation principale.

Le prélèvement sur la base d’imposition élevée est perçu par l’Etat (art.1641-I-3 du CGI). Son montant est calculé sur la valeur locative servant de base à la taxe d’habitation (dite «la base nette d’imposition»), diminuée des abattements votés par la commune. Il est dû par tous les redevables de la taxe d'habitation qui disposent d’un local dont la valeur locative est supérieure à 4 573 euros. Les contribuables exonérés de taxe d'habitation ou bénéficiant d’un dégrèvement total ou partiel (art.1414 et 1414 A) en sont dispensés.

 

Par Olivet Alternative 2008-2014 - Publié dans : Municipalité
Ecrire un commentaire - Voir les commentaires - Recommander
Samedi 21 février 2009 6 21 /02 /2009 09:10

Comme prévu, ce conseil municipal a été un peu long, et portait essentiellement sur le D.O.B. ( débat d'orientation budgétaire ). L'ordre du jour était un peu différent de celui affiché sur le site internet de la ville.
Un petit incident a émaillé ce conseil. En effet, un membre du public est venu avec sa caméra et a souhaité filmer les débats. Monsieur le Maire a demandé à cette personne d'éteindre sa caméra, prétextant qu'une permission n'avait pas été demandée. Le débat étant public, y a t-il besoin d'une permission ?

C'est sous une forme tout à fait hermétique que le DOB a été présenté, même Madame Thomas qui avait pourtant les informations complémentaires a déclaré qu'elle avait eu du mal à s'y retrouver et que les documents fournis étaient complexes et peu parlant. Le débat a porté ensuite sur les grands projets à venir ( piscine, agenda 21 ), sur les engagements en matière sociale ( logements sociaux, petite enfance, personnes âgées ) et sur la continuité des travaux de voirie entrepris par la ville.
Il faut savoir que jusqu'à aujourd'hui, le budget d'investissement était à peu près de 5 millions d'euros, il passe cette année à 12 millions d'euros. .
Sans transition et ceci expliquant peut être cela, l'équipe majoritaire a décidé une augmentation de la fiscalité locale d'environ 6 %, qui porte sur la taxe d'habitation, le foncier bâti et le foncier non bâti. En effet " de nouveaux équipements impliquent des charges nouvelles et la ville doit continuer à investir car son désengagement toucherait le tissu économique de la ville et les différentes entreprises."
Monsieur le Maire et son équipe estime cette décision forte et courageuse et espère que tout le monde sera d'accord !!
Les minorités qui n'ont sans doute pas la même force et le même courage votent contre cette décision, pas contre le fond parce que tous sont d'accord pour reconnaître que la ville d'Olivet est très en retard en matière d'équipements mais contre le timing arguant du fait, qu'il n'y a pas urgence à augmenter la fiscalité, surtout cette année où toutes les taxes augmentent ( EDF, AgglO etc.....)mais chacun sait qu'il vaut mieux faire toutes les augmentations en début de mandat. A la prochaine échéance électorale, les Olivetains auront oublié.
Monsieur Fraignac ajoute qu'il ne voit pas bien où sont la force et le courage dans le fait  de dépenser l'argent public et  d'augmenter la fiscalité locale.......

En revanche , tous sont d'accord pour voter l'abattement spécial de 15% sur la taxe d'habitation en faveur des personnes de conditions modestes.

Suivent ensuite plusieurs décisions sur l'acquisition de remplacements réservés, sur des mises à l'alignement.
L'annonce que , désormais pourra se faire en Mairie le passeport biométrique, la carte d'identité et probablement dans un futur proche, la carte grise. Madame Barbier demande qui fera les photos. Les photos d'identité sont une ressource non négligeable pour les photographes. Il en reste 1 à Olivet . fera t-il les photos ?
Le Maire qui n'a pas la réponse s'adresse à son staff technique qui ne l'a pas non plus.

Vient ensuite la question que les minorités ont posé ensemble à la municipalité :

PREMIERE  QUESTION

 

Monsieur le Maire, Monsieur le Conseiller Général,

 

L’avenir du Centre de Secours d’Olivet suscite des interrogations et des inquiétudes parmi les personnels concernés et dans la population de la commune. La presse s’est fait l’écho de divergences entre la Direction du Service Départemental d’Incendie et de Secours (S.D.I.S) et les pompiers d’Olivet, quant à leur devenir.

La presque deuxième ville du département peut-elle se passer d’un Centre de Secours ?

 

- Nous ne le pensons pas.

- Nous pensons, au contraire, que dans une ville en plein dynamisme démographique, il est fondamental de préserver notre Centre de Secours. Fort de sa cinquantaine de pompiers volontaires, formés, disponibles et compétents, c’est un service de proximité rapide et connaissant parfaitement son secteur d’intervention.

 

- Nous pensons donc, tout comme vous, qu’il nous faut anticiper le développement futur de notre commune en créant les infrastructures nécessaires à sa sécurité :

- Nous pensons que la réserve foncière, que vous avez inscrite dans le P.L.U. pour le transfert du Centre de Secours doit être utilisée à cette fin.

 

Comment vous positionnez-vous, Monsieur le Maire, sur l’avenir du Centre de Secours, de sa  cinquantaine de pompiers volontaires et de sa caserne actuelle ?

 

question des groupes :

Olivet Alternative :

Madame Françoise Barbier, Monsieur Jacques-Yves Fraignac, Monsieur Michel Mudry

Olivet Ensemble Autrement :

Monsieur Yves Martinez, Madame Marie-Danielle Rocherieux

POCES :

Monsieur Jean-Christophe Haglund, Madame Odile Thomas

 

 

 

DEUXIEME  QUESTION

 

Monsieur le Maire,

 

Par ailleurs, dans l’hypothèse où les pompiers seraient transférés  dans un nouveau Centre de Secours sur la commune d’OLIVET , quelle affectation  peut-on envisager pour la caserne actuelle ?

 

question des groupes :

Olivet Alternative :

Madame Françoise Barbier, Monsieur Jacques-Yves Fraignac, Monsieur Michel Mudry

Olivet Ensemble Autrement :

Monsieur Yves Martinez, Madame Marie-Danielle Rocherieux,

POCES :

Monsieur Jean-Christophe Haglund, Madame Odile Thomas


Après un historique du centre de secours d'Olivet , Monsieur le Maire expose de façon tout à fait ouverte la nature des enjeux. Après avoir pesé le pour et le contre, sa position est la suivante : " Je suis favorable au maintien de tous les sapeurs pompiers dans un centre délocalisé. Il n'est pas raisonnable de construire un nouveau centre pour seulement 800 interventions par an. "

Il n'y aura pas de réponse précise à la deuxième question . Cet espace sera sans doute réservé à l'urbanisation future du centre ville, mais dans une perspective de 10 à 15 ans.

Par Olivet Alternative 2008-2014 - Publié dans : Municipalité
Ecrire un commentaire - Voir les 3 commentaires - Recommander
Vendredi 20 février 2009 5 20 /02 /2009 10:38
Nous sommes surpris d'entendre notre Maire parler, dans la République du Centre, d'une récupération politique du dossier concernant l'éventuelle fermeture de la caserne des pompiers volontaires d'Olivet...

Notre Maire vante les mérites de la démocratie participative, au point de lui dédier un local : c'est uniquement dans cette démarche que s'inscrit la mobilisation de l'opposition aux côtés des pompiers.

Une question sera posée concernant ce sujet à Monsieur le Maire au Conseil Municipal  au nom de l'ensemble de l'opposition, si sa réponse va dans le sens d'un soutien plein et entier à nos pompiers volontaires, nous serons tous unis derrière lui pour faire entendre la voix des olivetains, qui tiennent à leur Centre de Secours.

Ce n'est pas une récupération politique, mais une mobilisation citoyenne, et nous sommes certains que Monsieur le Maire peut saisir la nuance.

Nous espérons par ailleurs que ce thème de la prétendue exploitation politique n'incitera pas certaines personnes "pleines de bonnes intentions" à pousser les pompiers volontaires à relâcher leur mobilisation pour des raisons fallacieuses : il faut au contraire agir fort et rapidement...
Par Olivet Alternative 2008-2014 - Publié dans : Municipalité
Ecrire un commentaire - Voir les 3 commentaires - Recommander

Recommander

Calendrier

Janvier 2010
L M M J V S D
        1 2 3
4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17
18 19 20 21 22 23 24
25 26 27 28 29 30 31
             
<< < > >>

Rechercher

 
Créer un blog sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus